Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FROMENTIN Yves
/
ACTILIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTILIGNE
FROMENTIN Yves

Numéro de dépôt :
1728003
Date de dépôt :
25/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2000

Présentation de la marque ACTILIGNE

Déposée le 25 octobre 1990 par FROMENTIN Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FROMENTIN Yves, domicilié(e) 9 place de la Victoire, 59200 TOURCOING - France.

La marque ACTILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTILIGNE est expirée depuis le 25 octobre 2000.

FROMENTIN Yves a également déposé les autres marques suivantes : STOP MICROB , FROMENTINE LA BRIOCHE PUR BEURRE


FROMENTIN Yves - 9 place de la Victoire, 59200 TOURCOING - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Articles chaussants, vêtements.Produits textiles. Conseil de la fonction linge, conseil en organisation

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.